Accès au site Mouton-marbrerie.fr

L’utilisateur de ce site dispose de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Protection des données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de Mouton-marbrerie.fr. En aucun cas, Mouton-marbrerie.fr ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.

L’utilisateur est toutefois informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site pourront être exploitées par Mouton-marbrerie.fr, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification et de suppression portant sur ces données.

Mouton-marbrerie
Hébergement : OVH

Droit d’auteur – Copyright

L’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Mouton-marbrerie.fr

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation de Mouton-marbrerie.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de Mouton-marbrerie.fr ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation de Mouton-marbrerie.fr est donc interdite.

Tout utilisateur ou visiteur de ce site ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation préalable de Mouton-marbrerie.fr

Limitation de responsabilité

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Mouton-marbrerie.fr ou ses prestataires. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Mouton-marbrerie.fr ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Cookies

Le site Mouton-marbrerie.fr fait usage de cookies afin de vous identifier, gérer votre panier de commande (boutique en ligne), simplifier votre navigation et personnaliser les informations que nous vous adressons. Le cookie est un enregistrement d’informations exempt de virus sur votre ordinateur. Aucun organisme tiers n’est autorisé à installer des cookies sur le site Mouton-marbrerie.fr.

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Nous vous informons que si votre navigateur est configuré de manière à refuser les cookies, certaines fonctionnalités du site ne seront plus accessibles.